Municipalité de Lefebvre, Québec













RÈGLEMENT NUMÉRO 374

Règlement pour abroger le règlement numéro 204 et le règlement numéro 319 relatifs aux heures d'ouverture du bureau de la Municipalité de Lefebvre.

RÈGLEMENT NUMÉRO 374.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 373

Règlement modifiant le Règlement numéro 349 relatif au Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux.

RÈGLEMENT NUMÉRO 373.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 372

Règlement modifiant le Règlement numéro 356 relatif au Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.

RÈGLEMENT NUMÉRO 372.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 371

Règlement déterminant le rayon de protection entre les sources d'eau potable et les opérations visant l'exploration et l'exploitation d'hydrocarbures dans le territoire de la municipalité.

RÈGLEMENT NUMÉRO 371.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 370

Règlement modifiant le règlement numéro 352 de prévention en matière de sécurité incendie.

RÈGLEMENT NUMÉRO 370.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 369

Règlement pour abroger le règlement numéro 201 relatif à une entente en matière d'urbanisme et d'inspection entre la Municipalité Régionale de Comté de Drummond et la Municipalité de Lefebvre.

RÈGLEMENT NUMÉRO 369.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 368

Règlement modifiant le règlement numéro 331 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1

RÈGLEMENT NUMÉRO 368.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 367

Règlement modifiant les règlements de zonage, de lotissement et administratif dans le but de modifier les usages permis dans la zone I-3

RÈGLEMENT NUMÉRO 367.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 366

Règlement pour déléguer au secrétaire-trésorier le pouvoir d'autoriser des dépenses, de former un comité et de passer des contrats.

RÈGLEMENT NUMÉRO 366.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 365

Règlement concernant l'imposition des taxes pour l'exercice financier 2016 et les conditions de perception.

RÈGLEMENT NUMÉRO 365.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 364

Règlement établissant la tarification pour les bacs noirs supplémentaires et la gestion concernant les contenants (bacs) pour les matières organiques.

RÈGLEMENT NUMÉRO 364.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 363

Règlement modifiant le règlement concernant la vidange, le transport et le traitement des boues de fosses septiques

RÈGLEMENT NUMÉRO 363.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 362

Règlement pour déléguer au secrétaire- trésorier le pouvoir d'autoriser des dépenses, de former un comité et de passer des contrats.

RÈGLEMENT NUMÉRO 362.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 361

Règlement concernant l'imposition des taxes pour l'exercice financier 2015 et les conditions de perception.

RÈGLEMENT NUMÉRO 361.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 360

Règlement fixant les tarifs de location de salle

RÈGLEMENT NUMÉRO 360.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 359

Règlement établissant la tarification pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents, le service de secrétariat général et la vente de certains biens

RÈGLEMENT NUMÉRO 359.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 358

Règlement modifiant les règlements de zonage, de lotissement et administratif concernant la réduction d'une marge de recul dans la zone H7

RÈGLEMENT NUMÉRO 358.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 357

RÈGLEMENT NUMÉRO 357 modifiant le règlement concernant l'allumage de feux en plein air

RÈGLEMENT NUMÉRO 357.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 356

RÈGLEMENT NUMÉRO 356 RELATIF À LA RÉVISION DU CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX

RÈGLEMENT NUMÉRO 356.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 355

Règlement pour déléguer au secrétaire- trésorier le pouvoir d'autoriser des dépenses, de former un comité et de passer des contrats

RÈGLEMENT NUMÉRO 355.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 354

Règlement pour fixer les taux de taxes pour l'exercice financier 2014 et les conditions de perception.

RÈGLEMENT NUMÉRO 354.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 353

Règlement modifiant le règlement concernant les chiens.

RÈGLEMENT NUMÉRO 353.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 352

RÈGLEMENT DE PRÉVENTION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE

RÈGLEMENT NUMÉRO 352.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 351

Règlement pour déléguer au secrétaire- trésorier le pouvoir d'autoriser des dépenses, de former un comité et de passer des contrats

RÈGLEMENT NUMÉRO 351.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 350

Règlement pour fixer les taux de taxes pour l'exercice financier 2013 et les conditions de perception.

RÈGLEMENT NUMÉRO 350.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 349

RÈGLEMENT RELATIF AU CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX

RÈGLEMENT NUMÉRO 349.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 348

Règlement modifiant les règlements de zonage, de lotissement et administratif concernant des usages commerciaux dans les zones C1 et AF4

RÈGLEMENT NUMÉRO 348.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 347

RÈGLEMENT SUR LA TARIFICATION DES MODIFICATIONS AUX RÈGLEMENTS CONCERNANT LE PLAN D'URBANISME, LE ZONAGE, LE LOTISSEMENT ET LA CONSTRUCTION

RÈGLEMENT NUMÉRO 347.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 346

RÈGLEMENT SUR LES NUISANCES CAUSÉES PAR LE DÉNEIGEMENT

RÈGLEMENT NUMÉRO 346.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 345

RÈGLEMENT DÉTERMINANT LES DISTANCES SÉPARATRICES POUR PROTÉGER LES PUITS ARTÉSIENS ET DE SURFACE ET RÉGISSANT L'USAGE ET LE TRANSPORT SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX DE PRODUITS SUSCEPTIBLES DE COMPROMETTRE LA QUALITÉ DE L'EAU, L'ENVIRONNEMENT OU LA SANTÉ ET LE BIEN-ÊTRE GÉNÉRAL DES RÉSIDANTS DE LA MUNICIPALITÉ

RÈGLEMENT NUMÉRO 345.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 344

Règlement pour déléguer au secrétaire- trésorier le pouvoir d'autoriser des dépenses, de former un comité et de passer des contrats

RÈGLEMENT NUMÉRO 344.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 343

Règlement pour fixer les taux de taxes pour l'exercice financier 2012 et les conditions de perception.

RÈGLEMENT NUMÉRO 343.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 342

RÈGLEMENT RELATIF AU CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX

RÈGLEMENT NUMÉRO 342.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 341

RÈGLEMENT DE GESTION DES DEMANDES D'ATTESTATION DE NON-CONTRAVENTION À LA RÉGLEMENTATION DE LA MUNICIPALITÉ DE LEFEBVRE AUX FINS DES PROJETS ASSUJETTIS À L'ARTICLE 22 DE LA LOI SUR LA QUALITÉ DE L'ENVIRONNEMENT

RÈGLEMENT NUMÉRO 341.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 340

Règlement pour déléguer au secrétaire- trésorier le pouvoir d'autoriser des dépenses, de former un comité et de passer des contrats

RÈGLEMENT NUMÉRO 340.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 339

Règlement pour fixer les taux de taxes pour l'exercice financier 2011 et les conditions de perception.

RÈGLEMENT NUMÉRO 339.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 337

Règlement modifiant le règlement concernant l'allumage de feux en plein air.

RÈGLEMENT NUMÉRO 337.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 332

Règlement sur les systèmes d'alarme.

RÈGLEMENT NUMÉRO 332.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 331

Règlement décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1.

RÈGLEMENT NUMÉRO 331.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 325

Règlement concernant la constitution d'un fonds local réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques.

RÈGLEMENT NUMÉRO 325.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 324

Règlement portant sur les collectes des matières résiduelles et recyclables des immeubles accessibles seulement par un chemin privé.

RÈGLEMENT NUMÉRO 324.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 322

Règlement modifiant le règlement relatif à la cession des rues.

RÈGLEMENT NUMÉRO 322.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 318

Règlement concernant la vidange, le transport et le traitement des boues de fosses septiques.

RÈGLEMENT NUMÉRO 318.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 317

Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires.

RÈGLEMENT NUMÉRO 317.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 313

Règlement concernant la tarification lors d'une intervention destinée à prévenir ou à combattre l'incendie d'un véhicule.

RÈGLEMENT NUMÉRO 313.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 301

Règlement relatif à la location de la salle de réception du Centre Communautaire.

RÈGLEMENT NUMÉRO 301.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 297

Règlement concernant les chiens.

RÈGLEMENT NUMÉRO 297.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 296

Règlement sur le colportage.

RÈGLEMENT NUMÉRO 296.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 295

Règlement concernant la sécurité, la paix et l'ordre public.

RÈGLEMENT NUMÉRO 295.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 294

Règlement relatif au stationnement.

RÈGLEMENT NUMÉRO 294.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 292

Règlement sur les nuisances.

RÈGLEMENT NUMÉRO 292.pdf


RÈGLEMENT NUMÉRO 288

Règlement modifiant le règlement concernant l'allumage de feux en plein air.

RÈGLEMENT NUMÉRO 288.pdf